LES FONDAMENTAUX DU DROIT IMMOBILIER
L'immobilier suscite nombre d'intérêts et cela se comprend car la vie de l'homme et ses activités se déroulent sur terre. De la terre, L'homme tire sa subsistance mais surtout ses moyens de vie et de réalisation de projets. Comprendre l'immobilier dans ses grands pans que sont la notion d'immobilier, ses implications, les intérêts y liés, son acquisition, sa construction, sa vente sa gestion mais aussi ses contentieux sont des leviers à maîtriser.
Dans ce module, les auditeurs seront immergés dans :
- Les notions fondamentales de l'immobilier et aux textes de lois applicables.
- Les modes d'acquisition du bien immobilier, ses formalités et contentieux.
- La construction immobilière et ses exigences et contentieux.
- La gérance immobilière dans ses axes relatifs au bail d'habitation, bail professionnel, à la copropriété.

I. INTRODUCTION A L’IMMOBILIER
- Notion d'immobilier
- Intérêts de la distinction
- Exercice d'application
II. L'ACQUISITION DU BIEN IMMOBILIER
- L'acquisition dans le domaine urbain
- L’acquisition des mains des autorités administratives
- L’acquisition des mains des personnes privées
- La vente immédiate ou échelonnée
III. LA CONSTRUCTION DU BIEN IMMOBILIER
- Les autorisations préalables à la construction
- Le suivi de la construction
- La fin de la construction
IV. LA GERANCE DU BIEN IMMOBILIER
- Le bail d'habitation
- Les grandes étapes de l'évolution de sa législation
- La formation du bail d'habitation
- L’exécution du bail d'habitation
- La fin du bail d'habitation
- Le bail professionnel
- La copropriété